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Marques déposées par l'association loi 1901 Initiatives Privées
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EPARGNE ET PROXIMITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPARGNE ET PROXIMITE
Association Initiatives Privées (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1565736
Date de dépôt :
21/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/07/1999
EPARGNE ET PROXIMITE de Initiatives Privées

Présentation de la marque EPARGNE ET PROXIMITE

Déposée le 21 juillet 1989 par l'association loi 1901 Initiatives Privées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPARGNE ET PROXIMITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Initiatives Privées domicilié(e) 3, allée d'Orléans, 92200 Neuilly/Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick GEORGES - France.

La marque EPARGNE ET PROXIMITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPARGNE ET PROXIMITE est expirée depuis le 21 juillet 1999.

Initiatives Privées a également déposé les autres marques suivantes : PROXIFI


Association Initiatives Privées (ASSOCIATION LOI 1901) - 3, allée d'Orléans, 92200 Neuilly/Seine - France


Patrick GEORGES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Journaux, publication de périodiques, agence de presse et d'informations

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.